par Sylvain Angerand, Chargé de campagne Forêt
Les Amis de la Terre
Par NJOCK M, responsable de mission ADT
Association CPEPEA cellule du Cameroun
Avril 2010
Ce rapport denonce les Sociétés suivantes
FIPCAM:
Sud -Est du Cameroun
BOFOR SA BP 1528 Yaoundé:
situé en Zone Franche à Yaoundé
Hold up dans les forêts du Cameroun
ou
comment une société européenne FIPCAM
avec la complicité de la Société BOFOR SA Coodirigé par :
-BARIS ERTAN (Turque )
-PAUL VALERY MOUMBE (Camerounais)
a pu couper et vendre pour plus d'UN MILLION d'euros de bois illégal en toute impunité
L’exploitation forestière illégale au Cameroun est un problème crucial et désormais une priorité mondiale
Avec l'entrée en jeu des Chinois qui sont acheteurs des quantités de bois coupés des forêts camerounaises frauduleusement au point de créer deux parcs à bois , ou sortent chaque jour entre 50 à
100 containers de bille de bois (essences interdites à l'export )
Le temps où des sociétés forestières comme celle du libanais Hazim pouvaient dévaster en toute impunité la forêt sans aucun titre et partir en détruisant les ponts et les
routes permettant d’y accéder serait est revenu avec cette pratique soutenu par des fonds CHINOIS et TURQUE qui a ouvert deux parc à bois à l'entrée de Douala
Malheureusement, ces méthodes dévastatrices sont toujours d’actualité comme le révèle ce que vient de commettre la société italienne FIPCAM (Fabrique Camerounaise de Parquet),
dans l’Est du Cameroun, autour de la réserve du Dja, pourtant classée au patrimoine mondial de l’Humanité.
FIPCAM : une société à la réputation douteuse
BOFOR SA a la réputation des trafiquants de toute sorte
Créée en 2000, FIPCAM (qui n’a de Camerounaise que le nom puisque les capitaux et les gérants sont italiens ou européens) n’a pas tardé à se forger une réputation à la hauteur des
autres sociétés travaillant au Cameroun. Aujourd’hui, FIPCAM possède trois concessions au
Cameroun (ou Unité Forestière d 'Aménagement, UFA), deux dans le Sud (09 018 et 09 017) et une dans l'Est (10 047).
En 2001, l’UFA 10 047 est attribuée a FIPCAM, dans la Province de l’Est du Cameroun, près de Mindourou en plein « fief » de la société française Pallisco, filiale des
Menuiseries Pasquet. Cette société, implantée depuis 1970 dans la région, est bien connue pour les multiples conflits avec les villageois qu’elle crée en s’étant spécialisée dans
l’exploitation du moabi, un arbre sacré pour les pygmées Baka et dont l’huile est également une source de revenu importante pour les villageois Bantous3.
En 2002, la société italienne commence l’exploitation de sa concession en ouvrant une piste dans la forêt communautaire réservée du village de Bapilé. Les villageois sont furieux car
ils considèrent que cette piste est « illégale » et accusent la société d’en avoir profité pour prélever au passage des arbres dont l’exploitation leur était réservée (5 Iroko, 1 Tali,
1
Doussié et 1 Sipo)4. Plus grave, ils accusent la société italienne d’avoir coupé illégalement près de 300 moabi autour de leur village et d’avoir déplacé la limite de la concession
dans leur forêt communautaire. Les villageois se mobilisent et tentent de bloquer le chantier : à
leur grande surprise, ce ne sont pas les camions de FIPCAM qui évacuent les grumes de moabi mais ceux de la société Pallisco qui se montre toujours intéressée quand il est question de
moabi.
Lors d’une mission en 2004, nous avons découvert dans l’assiette de coupe n°1 et n°2 plusieurs irrégularités comme la présence de souches non marquées et des grumes sous-diamètres ce qui
semble indiquer que de nombreux arbres ont été abattus illégalement
1 http://www.riddac.org/index.phpoption=com_content&task=view&id=135&Itemid=1
2 http://www.observation-cameroun.info/Theme/RT6T11.html
3 http://www.amisdelaterre.org/La-societe-francaise-Pallisco.html
4 Lettre des villageois de Bapilé, 03 décembre 2004
Selon le témoignage d’un ancien ouvrier de FIPCAM et deux anciens cadres de BOFOR SA cette pratique était courante. Ils nous indique même avoir eu à creuser en urgence trois fosses au bulldozer
pour y enterrer ces
arbres abattus illégalement car la société venait d’apprendre l’imminence d’un contrôle de nos équipes et ceux du Minist. Sur ses indications, nous avons retrouvé la fosse et nous avons déterré
une grume de sapelli non marquée
En 2006, la concession de FIPCAM est divisée en deux. La moitié dont l’exploitation a déjà
été commencée par FIPCAM est remise à la société CCIF (UFA 10-047B) et l’autre moitié,
encore non exploitée est conservée par FIPCAM (10-047A).
L’exploitation commence dans l’assiette de coupe riveraine des villages de Mboumo, Ekoh,
Djolempoum et Doumo. A peine quelques mois après le début du chantier, le 19 mai 2006,
une mission conjointe de contrôle Brigade Nationale de Contrôle (BNC) - Observateur Indépendant constate5 :
« Il est ressorti que la société FIPCAM a, pendant une dizaine de jours, omis de remplir
journellement ses carnets de chantier (DF10). Pendant ce temps, elle remplissait tout de
même les lettres de voiture et évacuait du bois au site de BOFOR SA, afin de le considerer bois légal.»
Dans le détail :
« en recoupant les données inscrites sur le carnet de chantier avec celles portées sur les lettres de voitures, la mission a noté que la société FIPCAM avait procédé à l’évacuation
de plusieurs bois non enregistrés au préalable sur le DF10 (carnet de chantier), cela en violation des textes juridiques en la matière. Autrement dit, la société FIPCAM et BOFOR SA
ont transporté
vers ses scieries ou le port de sortie, des bois sans aucune identité et par conséquent impossible d’être retracés par le fisc camerounais. En effet, le carnet de chantier (DF10) sert de
base de calcul pour plusieurs taxes forestières. »
« Cette pratique, qui semble être courante au sein de leur entreprise, pourrait entre autres
ouvrir la voie à un clonage des bois ou encore à la possibilité […] d’évacuer du bois sans la connaissance du fisc camerounais. La maîtrise de la production et le suivi du
recouvrement
des droits et taxes par le Programme de Sécurisation des Recettes Forestières (PSRF) est fonction d’un enregistrement fiable des bois sur les carnets de chantier. Si la société
FIPCAM oubliait ou ne remplissait pas à posteriori les DF10 sur lesquels les bois déjà évacués devraient être inscrits, ils échapperaient totalement à la taxe d’abattage. »
Bien que pris en flagrant délit de fraude fiscale, FIPCAM va pourtant aller beaucoup plus loin.
En septembre 2006, les villageois de Djolempoum et d’Ekoh sont surpris de voir revenir les
engins de FIPCAM alors que l’assiette de coup riveraine de leur village a déjà été exploitée.
Cette pratique est illégale : l’entreprise ne doit pas repasser dans la même assiette de coupe
avant 30 ans pour laisser la forêt se reconstituer sinon on la surexploite. Les villageois, ayant compris qu’ils ne toucheraient pas de taxes sur ce bois illégal, décident alors de bloquer
les engins. Pour calmer les esprits, FIPCAM aurait proposé de verser aux villageois une taxe de
1000 FCFA/ m3 de bois coupé, 3 boeufs et 2 cartons de maquereaux afin de pouvoir continuer le travail.
5 Rapport de l’Observateur Indépendant 03
http://www.rem.org.uk/documents/OI_Rapport_039.pdf
Lors de deux missions en octobre et en décembre 2006, nous avons pu constater l’ampleur de cette exploitation illégale. FIPCAM a traversé la rivière séparant sa concession de la
forêt
communale réservée de Messamena – Mindourou et a ouvert illégalement plusieurs
kilomètres de pistes (3-5km).
Nous avons également pu constater la présence de plusieurs arbres, qui bien qu’abattus, semblaient avoir été abandonnés en forêt sans être évacués.
Nous avons également pu suivre de nombreux layons de prospection. Les arbres repérés pour l’abattage sont marqués avec un V et, sur le layon, un piquet avec des encoches indiquent à
l’abatteur le nombre d’arbres marqués à proximité (la visibilité étant réduite à quelques dizaines de mètres en forêt tropicale, cela permet de ne pas oublier d’arbre
à abattre).
D’après ce que nous avons pu observer sur le terrain, nous avons évalué que plusieurs
kilomètres de pistes de débardages avaient été ouverts (3-5km) et que plusieurs centaines
d’arbres avaient été abattus illégalement.
Après dénonciation auprès de l’Observateur Indépendant, celui-ci a reconduit une nouvelle mission qui a permis de constater les dommages. C’est sans doute suite à cette mission que le
chantier s’est arrêté brutalement, ce qui explique la présence de nombreuses grumes non évacuées et d’arbres repérés mais non abattus.
Le rapport détaillé de cette mission n’a jamais été publié, ce qui nous amène à penser que des pressions très fortes ont été exercées sur le Ministère de la Forêt et de la
Faune (MINFOF).
Dans les sommiers des infractions publiés par le MINFOF le 11 janvier 2007, FIPCAM
apparaît comme avoir reçu une amende de 302.182.137 francs CFA pour , à ce jour , BOFOR SA n'a pas encore été pénaliser par les autorités , grâce à sa complicité avec la Direction de
forêt et le fonctionnement de la corruption à chaque étape :
. Exploitation d'essences protégées
. Exploitation en dehors des limites de la concession forestière
. Fraude sur documents émis par l'administration forestière
. Usage frauduleux des marques.
. Fraudes fiscales et fausse déclaration administrative de Douane
En réalité, il s'agit d'une notification primitive d'amende qui est susceptible d'être régularisée par une transaction avec le MINFOF. Cette transaction semble avoir porté ses fruits
puisque
l’Observateur Indépendant constate ainsi avec regret dans un article publié en février 2007 :
« Les communiqués de presse portant liste des contentieux forestiers, publiés par le MINFOF chaque trimestre, ne reprennent pas les contentieux soldés ou payés, au motif que cela
pourrait nuire à la bonne image des sociétés ou exploitants forestiers impliqués.
Face à cette pratique, l’Observateur Indépendant a noté que certaines sociétés ou
exploitants forestiers se précipitent pour payer ou solder leurs contentieux afin que leurs
noms n’apparaissent pas sur les listes des contentieux publiées régulièrement. »
NB la Société BOFOR viens de recevoir le quitus des services des impôts pour avoir exporter les produits bois transformés en PF , condition de son mentien en Zone franche
De plus, si le rapport détaillé de l’Observateur Indépendant sur la fraude de FIPCAM et de BOFOR ne sont pas publié, on en trouve néanmoins trace dans le rapport trimestriel (pour la période
du 07 septembre au 06 décembre 2006),
Repris par CPEPEA dans son rapport publié et qui met à l'évidence des fraudes et pillage, et qui detruit gravement l'environnement et met en mal la politique de la protection de
la biodiversité
« A la suite d’une mission indépendante, l’Observateur Indépendant a surpris la société
FIPCAM en pleine exploitation hors les limites de son UFA 10 047a. Il s’agissait d’une percée de plusieurs kilomètres dans une forêt réservée pour devenir communale
(Messamena et Mindourou), sur une superficie de plus de 700 hectares d’où ont été illégalement exploités plus de 3.000 m3 de bois dont personne ne connaît la destination.
Cette opération a eu lieu pendant plus de deux mois et tous les agents décentralisés du
MINFOF disent n’en avoir pas eu connaissance. En vue de dissimuler son opération et d’empêcher toute mission de contrôle, la société FIPCAM avait dressé plusieurs obstacles et cassé un
pont sur la route. »
-Et la société BOFOR au sciage pour livrer aux entreprise Turques qui viennent exeptionnelement receptionné leurs produits
Non seulement l’Observateur Indépendant confirme ce que nous avons observé que BOFOR SA par la voix de son Directeur PAUL Valery MOUMBE, fonctionne par la corruption des services des impôts
et avec la complicité de service de Maxi Zone Franche, structure en charge de gérer la zone franche :
« S’il est possible pour une personne physique ou morale d’exploiter illégalement du bois d’une valeur de plus de 650 millions de francs CFA et de s’en sortir avec une
amende et dommages intérêts réduits à moins de 25 millions, une telle opération peut logiquement tenter d’autres exploitants. »
L’Europe , la Chine : complices du pillage des forêts du Cameroun.
L’Europe est l’un des principaux importateurs de bois du Cameroun, en particulier via des sociétés à capitaux européens comme FIPCAM.
Avec l'arrivé des capitaux Turque &Chinois representer par BOFOR SA BP 1528 Yaoundé Dirigé par PAUL Valery MOUMBE et BARIS Ertan
A partir des statistiques annuelles du Port de Douala (2003), nous avons pu calculer qu'environ 82% du bois exploité par FIPCAM est exporté en Europe dont 14% en France. et avec
l'arrivé de BOFOR SA dans la filière depuis 02/11/2005 , les deux entreprises ont développer la vente des billes interdites (essences exploitées dans la reserve de patrimoine mondiale
)aux Entreprises chinois qui revendent en France et en Europe
Pourtant, afin de pouvoir continuer à vendre du bois sur un marché européen réputé de plus en plus « écosensible », FIPCAM n’a pas hésité à multiplier les engagements et
les promesses.
FIPCAM est même membre de la « Fondation Européenne pour la préservation des ressources forestières de la forêt Africaine » créée par l’Inter African Forestry Association qui n’est
autre que le syndicat regroupant les plus grandes transnationales du bois européennes
et dont « les membres […] affirment leur volonté d’être des leaders et des partenaires proactifs de leur environnement politique, économique et social africain ». A ce titre
FIPCAM a signé le Code de Déontologie dont « l’objectif […] est de répondre de façon concrète aux soucis de gestion forestière durable ainsi qu’aux problèmes d’illégalité et de mauvaise
gouvernance ».
Grâce au lobbying très actif de l’IFIA, la simple signature de ce code de bonne conduite permet à FIPCAM de vendre ce bois pourtant coupé illégalement comme un produit éco-responsable. En
effet, d’après la circulaire du 5 avril 2005 portant sur les moyens à mettre en oeuvre dans les marchés publics de bois et produits dérivés pour promouvoir la gestion
durable des forêts, « un document attestant l’adhésion du distributeur à un code de bonne conduite ou de bonnes pratiques, adhésion par laquelle il s’engage à acquérir du bois provenant
de forêts dont l’exploitation et la gestion sont juridiquement régulières et durables » est une garantie suffisante pour qualifier l’achat d’éco-responsable.
Recommandations
A la société FIPCAM et son partenaire SOCIETE BOFOR SA
Representer par Mr PAUL VALERIE et le turque BARIS ESTERN
. Arrêter immédiatement toute activité d’exploitation illégale.
. Rembourser et indemniser les populations locales et le gouvernement à hauteur du préjudice subit.
Au Gouvernement Camerounais
1- Suspendre les activités de la société FIPCAM pour infraction grave à la loi forestière.
2- Expliquer la faiblesse du montant de l’amende alors que les dégâts sont évalués à 650 millions par l’Observateur Indépendant.
3- Autoriser l’Observateur Indépendant à publier l’intégralité du rapport de mission relatif à l’exploitation hors limite de la société FIPCAM.
4-Effectuer un vrai contrôle fiscale à la Société BOFOR SA , afin que celle-ci produise les connaissements et documents commerciaux qui justifie son maintien en Zone franche
5-Suspendre l'agrément de zone franche de BOFOR SA ,
6-Suspendre l'agrément ministériel en, tant que entreprise de transformation
De façon plus générale,
-Renforcer l’importance et la rapidité des sanctions en cas d’infraction grave.
-Publier les rapports de l’Observateur Indépendant après passage en Comité de Lecture.
-Le Gouvernement du Cameroun doit s’engager à renforcer l’application de la loi forestière et être davantage impliqué dans la mise en place d’un Accord de
Partenariat Volontaire.
-Retirer l'agrement de Zone franche à la Société BOFOR situé à Yaoundé Maxi qui se sert de cette opportunité pour piller non seulement les forets,
également les impôts car cette defiscalisation ne sert à rien , au vu des engements signés (Accord C2D PPTE) par l'Etat en matière d'amelioration des recettes fisacles
Dans la plupart des cas, ces rapports sont publiés avec plusieurs mois de retard ou, pire,
sont bloqués définitivement quand ils compromettent trop certaines sociétés.
• Le Gouvernement du Cameroun s’est engagé à mettre en place un Accord de
Partenariat Volontaire avec la Commission Européenne pour lutter contre le commerce illégal de bois.
L’absence répétée de prise en compte des recommandations de l’Observateur Indépendant,
le blocage de nombreux rapports et la faiblesse des amendes demandées aux sociétés coupables d’exploitation illégale discrédite totalement la crédibilité et le sérieux de
cet engagement.
Aux bailleurs de fonds
. Appuyer le travail de l’Observateur Indépendant en exigeant, lors des Comités deLecture et auprès du Gouvernement Camerounais, la publication des rapports.
A l’Union Européenne (dans le cadre du plan d'action FLEGT)
. S’assurer que l'Accord Volontaire de Partenariat avec le Cameroun sera
suffisamment solide et efficace pour enrayer l’exploitation illégale.
• Adopter un cadre législatif pour accompagner la mise en place de cet Accord
Volontaire de Partenariat et s'assurer que seuls des bois légaux et issus de forêts
gérées de façon responsable puissent entrer sur le marché européen.
Aux importateurs de bois tropicaux en Europe
. S’engager à ne plus acheter aucun bois vendu par la société FIPCAM et la Société BOFOR SA tant que ces deux sociétés
n'auront pas payer pour l'ensemble des dégâts qu'elle aura commis et tant que
FIPCAM n'offrira pas de solides garanties d'exploitation légale et durable.
A l’IFIA, syndicat des entreprises d’exploitation forestière en Afrique
1- Exclure la société FIPCAM de la « Fondation Européenne pour la préservation des
ressources forestières de la forêt Africaine » pour manquement grave à son Code de Déontologie.
2-Inscrire la Société BOFOR SA au fichier européen des entreprise pilleurs de ressources de biodiversité naturelle
3-De diffuser en réseaux à tous les membres ou adhérents , toutes entreprises travaillant avec du bois exotique
4- de recommander à toutes les entreprises en Europe de renoncer à acheter tous produits bois à BOFOR SA
PS - nous vous invitons à visiter les photos que nous , Greenpeace, les amis de la terre ont réalisés pour vous
Voici le site d'exploitation que nous vous proposons ci-dessous
Merci de votre lecture
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